Licences Creative Commons
En quoi une licence Creative Commons pourrait-elle m'être utile?
Beaucoup d'artistes ont compris que le maintien des droits d'exclusivité de l'auteur pourrait empêcher la distribution de leur contenu sur Internet et donc réduire l'attention que le public porterait à leurs oeuvres. Vu que les principales voies de distribution des oeuvres protégées par le droit d'auteur ne sont pas ouvertes à tout le monde, des personnes créatrices ont adopté d'autres modèles de commercialisation sans se fier à leur qualité d'auteur uniquement. Creative Commons offre une telle alternative :
Beaucoup d'artistes ont compris que le maintien des droits d'exclusivité de l'auteur pourrait empêcher la distribution de leur contenu sur Internet et donc réduire l'attention que le public porterait à leurs oeuvres. Vu que les principales voies de distribution des oeuvres protégées par le droit d'auteur ne sont pas ouvertes à tout le monde, des personnes créatrices ont adopté d'autres modèles de commercialisation sans se fier à leur qualité d'auteur uniquement. Creative Commons offre une telle alternative :
 | En tant que norme établie, les licences Creative Commons garantissent une mise en valeur du contenu sous licence ; |
| L'association avec une licence Creative Commons rend le contenu plus facilement repérable sur Internet ; |
| La licence Creative Commons applicable à une oeuvre encourage l'utilisation et la distribution de l'oeuvre ; |
| Une diffusion large de l'oeuvre peut contribuer au renommé de l'auteur. |
Quels sont les éléments de licence?
Les licences Creative Commons se composent de quatre éléments complétant le canevas juridique général. Ce sont les éléments suivants :
Les licences Creative Commons se composent de quatre éléments complétant le canevas juridique général. Ce sont les éléments suivants :
| Attribution (engl. "attribution") permet l'utilisation de l'oeuvre à condition de mentionner l'auteur par son nom. |
| Aucun traitement ultérieur ("no derivs" pour no derivative works) permet l'utilisation non altérée uniquement, les traitements ultérieurs ne sont pas autorisés. |
| Utilisation non commerciale ("non-commercial") permet l'utilisation non commerciale exclusivement. |
| Transmission sous les mêmes conditions ("share alike"): permet de distribuer les traitements ultérieurs du contenu seulement sous une licence comparable à celle qui octroie le droit d'utiliser l'oeuvre originale. |
Combien de licences Creative Commons y a-t-il?
Les licences Creative Commons sont des constructions modulaires basées sur les quatre éléments de licence disponibles. Elles sont nommées après les éléments utilisés dans les licences (par exemple "Attribution-NonCommercial-NoDerivs"). Les éléments peuvent être combinés pour structurer six licences en tout :
Les licences Creative Commons sont des constructions modulaires basées sur les quatre éléments de licence disponibles. Elles sont nommées après les éléments utilisés dans les licences (par exemple "Attribution-NonCommercial-NoDerivs"). Les éléments peuvent être combinés pour structurer six licences en tout :
| Attribution |
| Attribution-NoDerivs |
| Attribution-NonCommercial-NoDerivs |
| Attribution-NonCommercial |
| Attribution-NonCommercial-ShareAlike |
| Attribution-ShareAlike |
Le standard de licence Creative Commons peut être qualifié comme système de modules. Un menu est disponible sur le site creativecommons.org, où le concesseur de licence peut sélectionner la licence qui lui convient parfaitement.
Qu'est-ce que je trouverai sur le menu de licence de Creative Commons?
Le menu de licence du site creativecommons.org vous aide à sélectionner la licence et représente la licence sous trois formes :
Qu'est-ce que je trouverai sur le menu de licence de Creative Commons?
Le menu de licence du site creativecommons.org vous aide à sélectionner la licence et représente la licence sous trois formes :
| La version courte facilement compréhensible ("commons deed"): un résumé du contrat de licence en langage simple, clair et généralement compréhensible pour ceux qui n'ont pas de formation juridique ; |
| Un contrat de licence à utiliser dans les affaires légales formulé de la manière habituelle dans le domaine juridique (legal code") ; |
| Une traduction du contrat de licence lisible par une machine pour aider les moteurs de recherche et autres applications de classer votre contenu en fonction des conditions d'utilisation ("digital code"). Il s'agit d'un code html, qui peut être inséré dans la page Internet. |
