Licences: droits et devoirs
Est-ce que je peux soumettre un contenu à une licence Creative Commons même si je ne suis pas le seul titulaire?
Oui, à condition que tous les titulaires soient d'accord. Lorsque plusieurs personnes ont collaboré à la création du contenu, ou s'il a été réalisé selon une idée commune, respectivement, si le contenu d'un autre auteur est traité avec sa permission ou s'il est associé à un contenu personnel, les droits résultants de ses actions doivent être exercés par tous les titulaires. Si les autres titulaires ou co-auteurs se déclarent d'accord, l'oeuvre peut être soumise à une licence Creative Commons.
Que se passe-t-il lorsqu'un titulaire propose son contenu sous deux contrats de licence Creative Commons différents?
Vous devez alors choisir entre les deux options de licence pour le contenu. En général, le fournisseur de licence offrant le même contenu sous deux licences différentes laisse le choix à son public. Si, par exemple, une photo est proposée sous contrat de licence avec l'option "non commerciale" et, sous contrat de licence séparé, avec l'option "attribution", cela ne signifie pas que les deux conditions de contrat sont appliquées simultanément. Quand un titulaire souhaite appliquer les deux conditions de licence simultanément, il devra choisir un contrat de licence où les deux options sont incluses.
Est-ce que je peux encore gagner de l'argent avec mes contenus sous licence Creative Commons si me je décide pour le module "non commercial"?
Oui. La condition de l' "utilisation non commerciale" se réfère aux utilisateurs du contenu sous licence et non au titulaire. Un des objectifs de Creative Commons est d'encourager les artistes à essayer de nouvelles voies de commercialisation de leur contenus. La condition de licence "non commerciale" est un outil qui doit aider le titulaire à gagner de l'argent avec son oeuvre, sans renoncer aux avantages de Creative Commons - une distribution facilitée.
Un exemple : Vous proposez une photo sous une licence avec la condition "non commerciale", et vous la publiez sur votre site web. Le rédacteur d'une périodique tombe sur votre photo et aimerait l'utiliser pour la page de tire de sa prochaine édition. Sous la condition "non commerciale", ce rédacteur peut copier votre photo et la montrer à ses amis et collègues de travail, mais il devra conclure un contrat séparé avec vous (contre une compensation si vous êtes malin), s'il veut l'utiliser dans son magazine.
Oui, à condition que tous les titulaires soient d'accord. Lorsque plusieurs personnes ont collaboré à la création du contenu, ou s'il a été réalisé selon une idée commune, respectivement, si le contenu d'un autre auteur est traité avec sa permission ou s'il est associé à un contenu personnel, les droits résultants de ses actions doivent être exercés par tous les titulaires. Si les autres titulaires ou co-auteurs se déclarent d'accord, l'oeuvre peut être soumise à une licence Creative Commons.
Que se passe-t-il lorsqu'un titulaire propose son contenu sous deux contrats de licence Creative Commons différents?
Vous devez alors choisir entre les deux options de licence pour le contenu. En général, le fournisseur de licence offrant le même contenu sous deux licences différentes laisse le choix à son public. Si, par exemple, une photo est proposée sous contrat de licence avec l'option "non commerciale" et, sous contrat de licence séparé, avec l'option "attribution", cela ne signifie pas que les deux conditions de contrat sont appliquées simultanément. Quand un titulaire souhaite appliquer les deux conditions de licence simultanément, il devra choisir un contrat de licence où les deux options sont incluses.
Est-ce que je peux encore gagner de l'argent avec mes contenus sous licence Creative Commons si me je décide pour le module "non commercial"?
Oui. La condition de l' "utilisation non commerciale" se réfère aux utilisateurs du contenu sous licence et non au titulaire. Un des objectifs de Creative Commons est d'encourager les artistes à essayer de nouvelles voies de commercialisation de leur contenus. La condition de licence "non commerciale" est un outil qui doit aider le titulaire à gagner de l'argent avec son oeuvre, sans renoncer aux avantages de Creative Commons - une distribution facilitée.
Un exemple : Vous proposez une photo sous une licence avec la condition "non commerciale", et vous la publiez sur votre site web. Le rédacteur d'une périodique tombe sur votre photo et aimerait l'utiliser pour la page de tire de sa prochaine édition. Sous la condition "non commerciale", ce rédacteur peut copier votre photo et la montrer à ses amis et collègues de travail, mais il devra conclure un contrat séparé avec vous (contre une compensation si vous êtes malin), s'il veut l'utiliser dans son magazine.
